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 > 2805 droit > droit > droit privé > droit civil > droit des personnes > droit intellectuel > propriété littéraire et artistique
propriété littéraire et artistiqueVoir aussi |
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Article : texte imprimé
Daniel Fondanèche, Auteur |Réflexions sur l'accord du 16 mars 1993 relatif à la limitation des photocopies dans les établissements scolaires. Analyse des principes et de l'essentiel du texte en matière de photocopies. Le point sur la protection des oeuvres intellectuellesArticle : texte imprimé
Amélie Calmettes, Auteur |Tout artiste crée des oeuvres à partir d’un travail, d’une réflexion, d’une sensibilité, d’une habileté… qui leur sont propres. Dès lors, chacun d’eux a un lien très personnel avec la ou les oeuvre(s) dont il est l’auteur. Pour cette raison, les[...]Article : texte imprimé
Romain Raffegeau, Auteur |Fonctionnement et attractivité des NFT, ces certificats de propriété numérique : intérêt, utilisation, risques, perspectives.Article : texte imprimé
Daniel Fondanèche, Auteur |Commentaire de la circulaire 99-195 du 3 décembre 1999, parue au BOEN n°44 du 9 décembre 1999 portant sur la photocopie d'oeuvres protégées dans le cadre d'une utilisation collective.Article : texte imprimé
Histoire de la notion de patrimoine et de son institutionnalisation. Le rôle de la photographie. Le patrimoine archéologique. Les archives. Le patrimoine immatériel. Le patrimoine universitaire. Le patrimoine industriel.Article : texte imprimé
Au programme de cette journée, toujours sous le signe du droit, laser game, détente, séance cinéma, etc.Article : texte imprimé
Juliette Salin, Auteur |Les téléchargements illégaux continuent d'augmenter. La nouvelle loi sur les droits d'auteurs vise à réguler cela ; cependant, les grandes industries du disque n'ont pas attendu la législation pour riposter. Retour également sur l'histoire du dr[...]
